1. Identification de l'Éditeur Institutionnel
1.1 Identité Statutaire et Enregistrement
Le présent portail web documentaire est édité par l'association SAUVEGARDE ET VALORISATION DU PATRIMOINE RURAL, organisme de droit privé à but non lucratif régi par la Loi du 1er Juillet 1901 et son décret d'application du 16 Août 1901.
• Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W323001370
• Numéro SIREN : 880714043
• Siège social : MAIRIE, LE VILLAGE, 32230 GAZAX-ET-BACCARISSE, FRANCE
• Directeur de la publication : Le Président du Conseil d'Administration, Jean-Marc DUPONT.
1.2 Coordonnées Officielles
• Téléphone du siège : +33 6 31 31 00 15
• Adresse électronique officielle : kopijmhfryexff@gmail.com
2. Nature Non Commerciale de la Ressource et Droits d'Auteur
2.1 Absence Totale d'Activité Marchande
Conformément aux directives de transparence, l'association certifie que ce portail ne propose la vente d'aucun produit, service, abonnement ou prestation marchande. Toutes les ressources documentaires, fiches d'inventaire, guides techniques et compte-rendus de chantiers sont mis gratuitement à la disposition du public dans un but d'utilité publique et d'éducation civique.
2.2 Propriété Intellectuelle et Licence d'Usage Institutionnel
Les textes, photographies d'archives, relevés cartographiques et documents d'Audit 2026 publiés sur ce site restent la propriété exclusive de l'association SAUVEGARDE ET VALORISATION DU PATRIMOINE RURAL. Toute reproduction à des fins commerciales est strictement interdite. La réutilisation à des fins pédagogiques ou associatives non lucratives est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source et du numéro RNA W323001370.
3. Politique de Protection des Données Personnelles (RGPD 2026)
3.1 Collecte Restreinte des Données de Contact
Les données à caractère personnel collectées via le formulaire de contact ou d'inscription au bénévolat (nom, prénom, adresse courriel, numéro de téléphone) sont exclusivement destinées à la gestion interne de la correspondance administrative et des convocations aux chantiers. Aucune donnée personnelle n'est cédée, louée, vendue ou transmise à des tiers commerciaux.
3.2 Exercice des Droits Informatique et Libertés
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4.2 Hébergement et Sécurité de l'Information
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